Désistement

Conformément à la loi 34/2002 du 11 juillet des services de la société de l´information et du commerce électronique,  nous vous communiquons les informations suivantes:

LE GROUPE ITESAL se compose des entreprises suivantes :

ITESAL, S.L. avec le nº de TVA B50475839, inscrite au registre du commerce de Saragosse, tome 1065, folio 77, feuillet nº Z-2313, inscription 1ª.

ITESAL LACADOS, S.L. avec le nº de TVA B50798172, inscrite au registre du commerce de Saragosse, tome 2395, livre 0, folio 161, section 8 et feuillet Z-24527, inscription 1ª.

ITESAL TRANSFORMADOS, S.L. avec le nº de TVA B50881135, inscrite au registre du commerce de Saragosse, tome 2657, folio 22, section 8 et feuillet Z-28848, inscription 1ª.

Les 3 entreprises sont à l´adresse suivante:
Polígono industrial calle G
50750 Pina de Ebro - Zaragoza - España
Téléphone : 976 166 491
Fax : 976 166 472
E-mail itesal@itesal.es
Site internet :  www.itesal.es
ITESAL, S.L. met ce site à la disposition des usagers de l´internet dans le but de leur transmettre des informations sur les services qu´elle propose et de leur permettre de réaliser des consultations et prises de contact par courrier postal à l´adresse indiquée ci-dessus ou à travers de cette même web.    

Les critères suivis par ITESAL, S.L., quant à l´utilisation des informations personnelles fournies par les usagers de manière libre et volontaire, sont réunis dans sa politique de confidentialité.

ITESAL, S.L. pourra modifier et actualiser, à tout moment et sans préavis, les informations contenues dans ce site internet ainsi que la configuration et la présentation de ce même site. L´entreprise ne garantit donc pas la pleine efficacité de la page web, ni l´absence totale d´erreurs. ITESAL s´engage à modifier son site internet dans les plus brefs délais quand les circonstances techniques ou organisatrices le demandent.

De la même manière, le titulaire de ce site rejette toute responsabilité dans tout dommage direct ou indirect que pourraient causer son usage et son contenu. Il rejette également toute responsabilité dans les dommages informatiques que pourraient subir l´usager visiteur du site en accédant aux contenus de celui-ci. Il ne contrôle pas ni ne garantit l´absence de virus ou autres éléments dans les contenus qui pourraient produire des altérations du système informatique de l´utilisateur (Software et Hardware) ou dans les documents électroniques ou fichiers de son système informatique.

L´usager s´engage à utiliser correctement la page web et ses contenus. L´utilisation de la page web à des fins illicites ou nuisibles à l´entreprise ou à un tiers est formellement interdite. Sont interdits également les usages préjudiciables ou ceux susceptibles d´ empêcher le bon fonctionnement du site.

Dans le cas où l´usager déroge à la loi en vigueur, à la bonne foi, aux us et coutumes ou à l´ordre publique, il assumera toute la responsabilité.

Tout lien provenant d´un site tiers doit se réaliser conformément à la bonne foi, en respectant les droits du titulaire et doit être communiqué au préalable à ITESAL, S.L. D´autre part, cela devra se faire sur sa page principale, étant formellement interdits les « liens profonds », le « Framing » et tout autre exploitation des contenus du site web en faveur de tiers sans autorisation d´ITESAL.

Tous les contenus visibles sur ce site et en particulier les dessins, textes, logos, marques, échantillons, ou tout autre signe susceptible d´utilisation industrielle et commerciale sont protégés par les lois en vigueur sur la propriété intellectuelle et industrielle.

Dans le cas où vous désireriez émettre une suggestion ou un commentaire sur les contenus de ce site, vous pouvez nous contacter à l´adresse électronique suivante : itesal@itesal.es